Déposée le 7 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OQIO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA T&D domicilié(e) Tour AREVA 1 Place Jean Millier - 92084 - PARIS-LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREVA T&D, SA - Tour AREVA 1 Place Jean Millier - 92084 - PARIS-LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 389191800
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560784 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Appareillages et équipements électriques destinés à la distribution d'énergie électrique haute et moyenne tension, tableaux et cellules de distribution d'énergie électrique haute et moyenne tension comportant des appareillages électriques débrochables ou non, des disjoncteurs auto-sectionneurs et des sectionneurs de terre, des appareils de mesure électriques, des compteurs, des indicateurs, des fusibles, des borniers et des prises électriques, des condensateurs électriques, des cartes de circuits imprimés, des sectionneurs, des transformateurs de courant, des diviseurs capacitifs, des disjoncteurs, des interrupteurs, des contacteurs.
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